Droits d'auteur
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- vos coordonnées (nom de l'organisation, le cas échéant, adresse postale, adresse courriel et numéro de téléphone);
- le titre de l'œuvre (document audio, vidéo ou autre dont il s'agit);
- la source de l'œuvre (de préférence : hyperlien, cote BAnQ ou numéro ISBN);
- l'utilisation que vous souhaitez en faire;
- le nombre d'exemplaires requis, le cas échéant;
- la date à laquelle vous voulez utiliser l'œuvre ainsi que la durée pendant laquelle vous souhaitez le faire;
- le nom et les coordonnées de la personne ou de l'organisme auquel la facture doit être adressée, le cas échéant.
Une même demande peut cibler plusieurs œuvres (formulaires, guides, vidéos, etc.) si celles-ci sont utilisées ou reproduites aux mêmes fins. Si Retraite Québec accepte votre demande, vous recevrez par courriel une réponse comportant les conditions d'utilisation de l'œuvre visée. Toute reproduction autorisée devra, à moins d'avis contraire, indiquer que les droits d'auteur pour ce contenu appartiennent à Retraite Québec.
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